الأربعاء، 27 يناير 2016

La loi n ° 87-14 portant modification de la loi n ° 016-89 relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'ordre national des architectes


La loi n° 87-14 portant modification de la loi n° 016-89 relative à l'exercice de la profession d'architecte et à l'institution de l'ordre national des architectes a été adopté hier (27-01-2016) par la première chambre du parlement. 

Les modifications apportées concernent les dispositions contenues aux articles 39 (1er alinéa), 47, 55 et 101 de la loi. 

La nouvelle loi vise à permettre à l'ordre des architectes d'avoir son conseiller juridique. A cet effet, il était nécessaire de revoir les dispositions de l'article 39 de la loi n° 016-89, ainsi que celles des articles 47, 55 et 101 de la même loi pour stipuler que le conseiller juridique est une personnalité nommée par décret


A rappeler que l'ancien article 39  stipule que la fonction de conseiller juridique auprès du conseil national de cet ordre est assurée par un membre de la chambre constitutionnelle, alors que selon les dispositions du 2è alinéa de l'article 4 de la même loi organique, la fonction de membre du conseil constitutionnel est incompatible avec celle de conseiller juridique dudit ordre, ce qui rend inapplicables les dispositions de l'article 39.

Lire également : SARL ou SA d'architecture : La loi n° 106-14 


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RM / Janvier 2016

الثلاثاء، 26 يناير 2016

نبذة عن البرنامج الوثائقي المغربي الناجح ' أمودو amouddoutv.net ' À propos du documentaire marocain ' amouddou

السلام عليكم ورحمة الله وبركاته :



معنى كلمة أو لفظ  ' أمودو ' أمودّو في سطور :


أمودو تعني السفر باللغة الأمازيغية


هذه السلسلة الوثائقية الناجحة، ترافقنا لنكتشف الثروات والكنوز الخفية للمغرب، هذه البلاد التي تُخفي بين ثناياها أسراراً كثيرة

من الشمال الى الجنوب، ومن الشرق الى الغرب، نغامر من أجل البحث عن ثقافات وتقاليد عريقة لشعوب أصيلة، وحضارات ضاربة في القدم، ومآثر تاريخية منسية، ومعالم تسير نحو المجهول، ومواقع طبيعية فريدة، ومناظر خلابة تحضن حيوانات ونباتات غير متوقعة.

عبر الحلقات، تهدف هذه السلسلة الرائعة بفضل منهجيتها الممتعة والتثقيفية والبيئية في نفس الآن الى تطوير الوعي بالموروث الطبيعي والثقافي والإجتماعي والى التوعية لحماية الموارد الطبيعية ونشر العلوم لجمهور أوسع.

صور مدهشة، مأخوذة بجودة عالية بواسطة وسائل تقنية جد مهمة، مصحوبة بشهادات واستجوابات يبحر من خلالها المشاهد الى قلب السفر الممتع.

السلسلة الوثائقية الأولى بالقناة الأولى المغربية، حازت العديد من الجوائز بالمهرجانات الوطنية والدولية.
أمودو قصيدة لروعة وجمال إفريقيا، وأساطيرها وفنونها و موسيقاها ومعالمها وشعوبها

Amouddou en quelques lignes

Amouddou, un documentaire éblouissant sur la nature et la découverte, porte bien son nom qui signifie voyage en langue amazigh. Aventure, découverte, nous sommes ainsi transportés à travers le continent africain, à la recherche des richesses qu’il recèle. Une nature encore méconnue, des paysages époustouflants, Amouddou nous invite à découvrir les mystères des sites naturels singuliers, mais pas seulement. Nous y retrouvons également la culture, les traditions ancestrales, preuves de civilisations qui existaient il y a des milliers d’années de cela, des coutumes qui survivent grâce aux mythes, arts, chants, danses, musiques, monuments…

Ayant vu le jour en 2001, Amouddou est une série documentaire qui, depuis, compte plus de 100 épisodes de 26 minutes partagés en plusieurs saisons. C’est la première série marocaine à être tournée en HDCAM permettant ainsi aux téléspectateurs de la première chaîne nationale d’aller à la recherche des mystères cachés de l’Afrique. Les images spectaculaires, accompagnées de témoignages et d’interviews, plongent le téléspectateur au cœur de la beauté sauvage, d’un décor naturel et enchanteur qui ne manquera pas de le charmer.



PRIX


La série Amouddou a reçu de nombreux prix lors de plusieurs festivals.

Prix du meilleur réalisateur au Festival International du Film Court et du Documentaire de Casablanca en mai 2008

Prix d’or pour la meilleure émission « Hadith Assoura » (la voix de l’image) au Festival des Médias Arab au Caire en décembre 2007

Prix du meilleur réalisateur pour « Fête chez les nomades » au Festival International du Court-Métrage et du documentaire de Casablanca en 2007

Prix du meilleur documentaire national au festival Noujoum Biladi en 2003, 2005 et 2006

1er prix du meilleur réalisateur pour « Dakirat Tagmout » (mémoire de Tagmout) au Festival International de la Radio et de la Télévision du Caire en 2002.



Objectifs


La série Amouddou s’inscrit dans une perspective à la fois instructive, environnementale et durable :

Mise en valeur du patrimoine naturel, social et culturel ;

Valoriser le patrimoine géologique et l’environnement afin de sensibiliser les citoyens à la sauvegarde des ressources naturelles ;

Promouvoir le tourisme scientifique et culturel ;

Jouer un rôle actif dans le développement durable des régions ;

Sensibiliser la population sur l’importance de la ressource en eau ;

Vulgariser la culture scientifique auprès d’un large public.



Evolution


Amouddou a rencontré un large succès auprès des téléspectateurs au cours de ces dernières années. De ce fait, la série a évolué et a changé de format dès le début de l’année 2009 avec des épisodes de 52 minutes qui seront diffusés en prime-time sur la 1ère chaîne marocaine.

Amouddou, qui s’est jusque là cantonnée au territoire marocain, s’enfonce désormais plus au sud, vers des richesses et des mystères que détient l’époustouflante nature du continent africain.

Ces nouveaux voyages mèneront le téléspectateur en Mauritanie, au Sénégal ou encore sur les traces des Touaregs au Niger, lui faisant toujours découvrir des sites où il n’a jamais été.



Coulisses


L’élaboration de chaque épisode demande un long travail de préparation. Définition du thème, recherches documentaires, étude environnementale scientifique et culturelle, prise de contact avec des spécialistes reconnus, exploration de la zone géographique concernée, rencontres avec les acteurs locaux et les habitants de la région, repérage des sites sélectionnés…

Certains épisodes font l’objet d’une scénarisation intégrant des acteurs, dans cette optique d’intégration du téléspectateur et une meilleure compréhension de l’histoire racontée.

Le tournage de chaque épisode ressemble à une véritable expédition. L’équipe installe un campement nomade dans des zones quasi-désertique. Ce campement est une assise de base à partir de laquelle l’équipe évolue vers les différents sites de tournage.

Le succès de la série documentaire a permis d’investir dans les moyens techniques de tournage et de postproduction de plus en plus performants.

 Équipée en format HDCAM, après être passée par le DVCAM et le DIGITAL BETA, Faouzi Vision ne cesse d’évoluer et dispose de ses propres équipements de tournage, d’éclairage, de machinerie et de logistique.



Faouzi Vision


Membre fondateur de l’Association Sportive de Spéléologie, à travers l’émission Amouddou, Lahoucine Faouzi aspire à partager sa passion pour la nature avec le public marocain, en lui faisant découvrir la splendeur des paysages qui captivent le regard durant ses voyages, « mon équipe et moi ne ménageons aucun effort pour aller explorer les coins les plus reculés du Royaume et partir à la rencontre de leurs habitants. Cette motivation est la conjugaison de l’amour que nous portons à notre pays, d’une part, et de la confiance que nous a témoigné la direction de la première chaîne marocaine, d’autre part ».

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للأمانة الفكرية : المصدر الموقع الرسمي لبرنامج أمودو: http://amouddoutv.net/

  Source intellectuelle: le site officiel du documentaire ' amouddou ' : http://amouddoutv.net


4, Imm. Bounite, angle rue Ibn Al Arabi et 9 Juillet QI, Agadir
Tel +212 528 222 049
Fax +212 528 224 615

www.faouzivision.ma

جميع حلقات برنامج أمودو،حلقة ، سلسلة ،المعلق،تعليق حسن بوفوس،المغربية،القناة الوثائقية، الموقع الرسمي لامودو،تيفي،الحسين فوزي،رقم الهاتف للسيد،الرقم الهاتفي،للاتصال بالسيد،الموقع الرسمي على الفيسبوك،الفيس بوك،صفحة،يوتيوب،يوتوب،youtube,facebook,twitter,whatsapp,مقدم اسم برنامج،مخرج ومعلق ومقلد وارشيف،حلقات،modo, جميع المدن المغربية،amoudou documentaire,lahoucine fawzi,hassan boufous,boufos,lahousine faouzi;2015.2016.2017.2018.TV HD.TELEVISION.SNRT MAROC;الحلقات القديمة والجديدة،ماهو مخرج،من اخرج.TOUS ET TOUTES EPISODES،Amouddou Episode

L’assistance judiciaire: le nouveau barème pour 2016


Le décret n° 2-15-801 du 31 décembre 2015 pris pour l’application du 2ème paragraphe de l’article 41 de la loi n° 28.08 portant réforme de la loi relative à l’organisation de l’exercice de la profession d’avocat est publié au B.O du 18 janvier2016). 

Ce texte fixe les conditions de la perception des honoraires dans le cadre de l’assistance judiciaire. Ainsi pour l'année 2016, le nouveau barème sera comme suit:


Les sommes affectées à cette opération sont fixées comme suit :
2.500 dirhams, pour les affaires défendues devant la Cour de Cassation;
2.000 dirhams pour les affaires défendues devant la Cour  d’appel;
1.500 dirhams pour les affaires défendues devant le tribunal de première instance;

Notons enfin que le décret n° 2-15-801 est application à partir du 1er janvier 2016

Bon à savoir :
Selon le décret royal portant loi n° 514-65 du 1er novembre 1966, l'assistance judiciaire peut être accordée devant toutes les juridictions du pays aux personnes, aux établissements publics ou d'utilité publique, aux associations privées poursuivant une œuvre d'assistance et dotées de la personnalité civile, de nationalité marocaine, lorsque  l'insuffisance de leurs ressources met dans l'impossibilité d'exercer ou de défendre leurs droits en justice. Les étrangers ne sont admis que dans les cas prévus dans les traités. 

Pour bénéficier de l'assistance judiciaire, le demandeur doit fournir à l'appui de sa demande à peine d'irrecevabilité, un certificat attestant l'état d'indigence de l'intéressé et énumérant  ses  moyens d'existence.

RM/ Janvier2016
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الخميس، 21 يناير 2016

VEFA : La loi relative aux ventes des immeubles en état futur d’achèvement


Le pire bilan de l’application de la loi relative aux ventes des immeubles en état futur d’achèvement par les tribunaux du royaume et les promoteurs immobiliers est décrié, mais enfin, la nouvelle loi qui modifie et complète le dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) formant code des obligations et des contrats est adoptée à l’unanimité (le 19.01.2016) en 2ème lecture à la chambre des conseillers.



L’objectif principal de la dernière mouture adopté est de:
- Permettre aux promoteurs d’avoir des avances de la part des acquéreurs. (art. 618-5). Ainsi l’acquéreur devra, selon les termes de la nouvelle loi, payer le prix au fur et à mesure de l'avancement des travaux  comme suit:

5 % lors de la conclusion du contrat préliminaire.

75 % répartis en trois étapes, payés à la fin de chacune de ces phases, selon la convention des deux parties, comme suit :

• La phase de l'achèvement des travaux relatifs aux fondations de la construction au niveau du rez-de-chaussée.
• La phase de l'achèvement des gros œuvres de l'ensemble de l'immeuble.
• La phase de l'achèvement des travaux de finition et l’obtention du permis d’habitat ou du certificat de conformité.

20% lors de la remise des clefs.

L'acquéreur qui acquitte 50% ou plus du montant total de la transaction  est en droit d'exercer une saisie conservatoire sur le titre foncier.

Notons qu'il est possible maintenant d'opter pour d'autres garanties que la caution bancaire (art.618.3) et l'acheteur bénéficie de ce qu'on appelle la garantie d'achèvement des travaux ce qui lui permet de demander d'annuler son contrat de vente avec des indemnités en cas de retard d'exécution des travaux.

Les promoteurs  sont contraint également d’inclure les éléments obligatoires au contrat, il s’agit de  la description du bien, sa superficie approximative, le prix de vente final au mètre carré, les références de la caution bancaire ou toute autre caution ou assurance, le cas échéant, la date et le numéro du permis de construire et le titre de la propriété.

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RM / Janvier 2016

شرح طريقة وكيفية حساب معدل البكالوريا والجهوي والمراقبة المستمرة للبكالوريا والمعدل العام للبكلوريا احرار ورسميون -comment calcul de la moyenne du baccalaureat et Examen Regional + Contrôles Continus + Examen National au maroc

السلام عليكم ورحمة الله وبركاته :



شرح حساب المعدل العام للبكالوريا 2016/2015،
شرح حساب المعدل العام للبكالوريا بكالوريا الاحرار - احرار - 2016/2015،
شرح حساب المعدل العام للبكالوريا 2015/2016 شعبة العلوم اقتصادية،
شرح حساب المعدل العام للبكالوريا 2015/2016 شعبة التدبير المحاسباتي
شرح حساب المعدل العام للبكالوريا 2015/2016 شعبة الاداب والعلوم الانسانية
شرح حساب المعدل العام للبكالوريا 2015/2016 مسلك شعبة العلوم الزراعية
شرح حساب المعدل العام للبكالوريا 2015/2016 شعبة العلوم التجريبية
شرح حساب المعدل العام للبكالوريا 2015/2016 مسلكي العلوم الفيزيائية وعلوم الحياة والارض
شرح معاملات المواد،الامتحان الوطني والجهوي الموحد بالمغرب 2015 /2016 كاملة
طريقة وكيفية حساب معامل المواد العلمية والادبية والتقنية والعلوم التطبيقية 2015/2016 



gbg


 شرح طريقة وكيفية حساب معدل الثانية بكالوريا والامتحان الجهوي والمراقبة المستمرة للبكالوريا والمعدل العام للبكلوريا احرار ورسميون في المغرب :

calcul de la moyenne du baccalaureat et regional au maroc

حساب معدل الباكالوريا بالمغرب :

لإحتساب معدل البكالوريا العام لابد من احتساب المعدل بناءا على نتائج الامتحان الجهوي الموحد  Examen Régional و نتائج المراقبة المستمرة Contrôles continus وكذا على نتائج الامتحان الوطني الموحد Examen National و يتم ذالك عن طريق استخدام النسب التالية :
  • الامتحان الجهوي الموحد يمثل نسبة 25% في المائة.
  • المراقبة المستمرة تمثل نسبة  25% في المائة
  • الامتحان الوطني الموحد يمثل نسبة  50% في المائة
و عليه يمكن استخدام العلاقة التالية لحساب معدل الباكالوريا : calcul de la moyenne du baccalaureat
 
الطريقة الأولى :

Moyenne Générale= Examen Regional x 0.25 + Contrôles Continus x 0.25 
+ Examen National x 0.50

المعدل العام = الامتحان الجهوي مضروب في نسبة 0.25 +

 المراقبة المستمرة مضروبة في نسبة  0.25 + الامتحان الوطني مضروب في نسبة 0.50.

الطريقة الثانية : 

اال


المعدل العام هو الذي يخول لك النجاح، ويجب أن يصل إلى نقطة 10/20 فما فوق

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 طريقة حساب معدل مواد الإمتحان الوطني والجهوي - 
  Matériaux nationaux d'examen et de matériaux régionaux taux de calcul

مسلك وشعبة الآداب والعلوم الإنسانية :

 تقنية حساب نقطة الجهوي: 

بالنسبة لشعبة الاداب و العلوم الانسانية :
معدل الفرنسيــــــــــــــة × 
4
معدل التربية الاسلامية × 
2
معدل الرياضيــــــــــــات × 
1
المجموع ÷ 7 = 
معدل الجهوي



تقنية حساب نقطة امتحان الوطني :
 بالنسبة للعلوم الانسانية :
معدل اللغة العربيـــــــــة × 
3
معدل الانجليزيـــــــــــــة × 
3
معدل الفلســــــــــــــــــفة × 4
معدل التاريخ والجغرافيا × 4
المجموع ÷ 14 = معدل الامتحان الوطني


تقنية حساب نقطة امتحان الوطني 
بالنسبة للاداب :
معدل اللغة العربيـــــــــة × 
4
معدل الانجليــــزيـــــــــة × 
4 

معدل الفلسفــــــــــــــــــة × 3
معدل التاريخ والجغرافيا × 3 
المجموع ÷ 14 = معدل الامتحان الوطني
--------------------
مسلك وشعبة العلوم : مسلك العلوم الفيزيائية وعلوم الحياة والارض  :


تقنية حساب نقطة امتحان الوطني :  
بالنسبة لمسلك علوم الحياة والارض :
معدل علوم الحياة والارض ×
7
معدل الرياضيات × 7
معدل الانجليزيـــــــــــــة × 2
معدل الفلســــــــــــــــــفة ×
2
معدل الفيزياء والكيمياء × 5
المجموع ÷ 23 = معدل الامتحان الوطني


تقنية حساب نقطة امتحان الوطني : 
 بالنسبة لمسلك علوم الفيزياء :
معدل العلوم الفيزيائية ×
7
معدل الرياضيات × 7
معدل الانجليزيـــــــــــــة × 2
معدل الفلســــــــــــــــــفة ×
2
معدل علوم الحياة والارض × 5
المجموع ÷ 23 = معدل الامتحان الوطني

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طريقة حساب معدل المراقبة المستمرة :calcul de la moyenne du Contrôles Continus
ى

 
معدل المراقبة المستمرة للدورة الاولى + معدل المراقبة المستمرة 

للدورة الثانية الكل مقسوم على 2 =.....

Moyenne Contrôles Continus 1 + Moyenne Contrôles Continu 2
...... = 2 /  


نتائج وشرح طريقة التوصل بنتائج البكالوريا من هنا : 
 Résultats et expliquer comment les résultats du baccalauréat atteint à partir d'ici:

http://agadir-today.blogspot.com/2012/06/taalimma.html

شرح طريقة حساب المعدل العام للبكالوريا 2014،كيفية حساب معدل نجاح العامل للإمتحان الوطني،نبدأ أولا بكيفية حساب معدل إمتحان الباكالوريا ثم بعد ذلك كيفية حساب المعدل الإجمالي العام لنيل شهادة الباكالوريا نتمناها للجميع ،يتم حساب معدل الإمتحان الوطني مثال لمسلك علوم الفيزيائية ،2016 /2017/2015/2018، باك ليبر،باك ، الدورة العادية والاستدراكية،موعد ،الفرق بين البكالوريا الدولية و المسالك الدولية للبكالوريا المملكة المغربية،،تاريخ،حر،نتائج،result,resultats,rattrapage,ordinaires ، ،بالمغرب،نقط المواد، كيفية حساب المعدل الإجمالي العام لنيل شهادة الباكالوريا ،bac 2016 ,et 2017,bak libre hour hor La différence entre le baccalauréat international et les voies du Baccalauréat International du Royaume du Maroc morocco marocaine، دروس الثانية والاولى بكالوريا،dorous doross douros dourouss lbac lbak

الثلاثاء، 19 يناير 2016

Dispense de la déclaration annuelle de revenu global dès le 1er janvier 2016 pour le régime du bénéfice forfaitaire :


La circulaire de la Direction générale des impôts relative aux modalités d’application des mesures fiscales de la loi de Finances  n° 70-15 de l'année budgétaire 2016 est consultable et téléchargeable ici

Une bonne nouvelle est annoncée par la direction générale des impôts D.G.I aux personnes physiques soumis au régime du bénéfice forfaitaire imposés sur la base du bénéfice minimum et dont le montant de l’impôt émis en principal est inférieur ou égal à 5.000 dirhams.

Il s'agit de la dispense, sous conditions, de la déclaration annuelle de revenu global dès le 1er janvier 2016 (pour les titulaires d’un revenu professionnel déterminé d’après le régime du bénéfice forfaitaire).

Notons que les dispositions de la LF pour l’année 2016 ont complété l’article 86 du CGI par un paragraphe 4° pour dispenser les contribuables disposant uniquement de revenus professionnels déterminés selon le régime du bénéfice forfaitaire et imposé sur la base du bénéfice minimum de l’obligation de souscrire la déclaration de leur revenu global de l’année précédente. 

Pour bénéficier de cette dispense, il faudrait observer les conditions suivantes :
• le bénéfice annuel des contribuables est déterminé sur la base du bénéfice minimum et le montant de l’impôt émis en principal est inférieur ou égal à 5.000 dirhams. 

• les éléments de calcul du bénéfice forfaitaire n’ont subi aucun changement de nature à rehausser la base imposable initialement retenue.

• le bénéfice de cette dispense n’est acquis qu’en cours d’activité.
Ainsi, cette mesure n’est pas applicable aux contribuables dont le bénéfice annuel est déterminé uniquement sur la base du bénéfice forfaitaire prévu à l’article 40 du CGI, dans la mesure où les droits correspondant audit bénéfice changent d’une année à une autre, en fonction du chiffre d’affaires déclaré.

Par ailleurs, il convient de préciser que le bénéfice de la dispense de déclaration n’est plus valable, lorsque le bénéfice forfaitaire dépasse, au titre d’une année d’imposition, le bénéfice minimum initialement retenu et ayant permis aux contribuables de ne plus souscrire leur déclaration, même si l’impôt en principal qui en résulte est inférieur ou égal à 5.000 dirhams.

De même, en cas de cessation d’activité, les contribuables ayant bénéficié de la dispense de déclaration sont tenus de souscrire la déclaration de leur revenu global de l’année de cessation dans les formes et délai prévus aux articles 85 et 150 du C.G.I.

La dispense du dépôt de la déclaration annuelle du revenu professionnel n’est accordée qu’à compter de l’année qui suit celle au cours de laquelle les conditions précitées sont remplies.
Toutefois, pour les contribuables nouvellement identifiés, le bénéfice de cette dispense n’est acquis qu’au delà de la deuxième année suivant celle du début de l’activité.
Cette dispense de déclaration est applicable aux déclarations annuelles des revenus professionnels dont le délai légal de dépôt intervient à compter du 1er janvier 2016.
Pour les exemples référez-vous à note circulaire 2016.

En guise de conclusion:
Dès le 1er janvier 2016, les contribuables concernés seront dispensés d’effectuer la déclaration annuelle de revenu global si ces trois conditions sont réunies :

• disposer uniquement d’un revenu professionnel déterminé d’après le régime du bénéfice forfaitaire 
• être imposé sur la base du bénéfice minimum.

• le montant de l’impôt émis en principal est inférieur ou égal à 5.000 dirhams.


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RM / Janvier 2016

الاثنين، 11 يناير 2016

L' Identifiant Commun de l'Entreprise, obligatoire à partir de juillet 2016


Obligatoire à partir du 1er juillet 2016


Dans l'objectif de permettre aux entreprises d'accomplir les démarches nécessaires pour récupérer leur ICE, il a été décidé d'accorder un délai supplémentaire allant jusqu'au 30 juin 2016 pour se conformer à la nouvelle obligation. 

Réf.  Une note circulaire, publiée par DGI le 14 janvier 2016, relative à la date d’effet de la mention obligatoire de l’Identifiant Commun de l’Entreprise (ICE) sur les factures

ICE ! Qu'est ce que c'est ?
L’ICE ou l'Identifiant Commun de l’Entreprise est un code qui identifie l’entreprise d'une façon distinctive et uniforme par toutes les administrations (Tribunal de commerce, CNSS, OMPIC, direction des impôts ...), composé de 15 chiffres, il vient de s’ajouter aux autres identifiants légaux notamment l’identifiant fiscal (IF), le numéro de RC et le numéro d'affiliation CNSS. Toutefois, l’ICE ne remplace pas ces identifiants qui restent obligatoires. 



Les entreprises concernées :
L'ICE concerne les entreprises personnes morales et leurs succursales ainsi que les personnes physiques. 

Comment récupérer mon ICE ?
Quelle que soit la forme de votre entreprise, personne morale ou physique, il suffit de se rendre sur le site web www. ice. gov. ma /  ICE et saisir quelques informations, (nous avons constaté que 2 jours après la date que nous avons publié ce billet, l'interface du site a changé et il n'est plus possible de faire une recherche avec seulement le nom et prénom). Pour une personne physique, il faut saisir l'un des informations suivantes: : CNI/ Passeport/ Carte de séjour/. Ainsi que le code de vérification indiqué sur la page (respecter les majuscules). La modification qui a touché le site vise à éviter les ratés constatées durant les premiers jours de sa mise en ligne. Les informations demandées vous distingue des autres inscrits au RC comme le numéro de la CIN. Pour les personnes morales, saisir le numéro RC est la meilleure façon pour récupérer son ICE.

Est-il obligatoire de mettre son ICE sur ses factures et ses déclarations fiscales?
Selon la nouvelle loi de finances (2016), il devient obligatoire de faire indication à l'ICE à partir du 1er janvier 2016. Toutefois, il a été décidé de reporter la date au 1er juillet 2016.
La nouvelle obligation ne dispense pas d'indiquer les autres identifiants (IF et TP...).
Notons bien que la loi de finances 2016 a imposé cette nouvelle obligation aux contribuables, la DGI n'a pas encore adapté ses formulaires fiscaux avec l' ICE. (voir réf. de la note circulaire du 14 janvier 2016)

L'impact fiscal en cas de non respect de la nouvelle obligation 
L'impact concerne la déduction fiscale des charges, les personnes physiques ou morales devront indiquer leurs ICE afin qu'ils puissent en bénéficier pour les factures ultérieur du 30 juin 2016. 

Référence:
- Loi de Finances 2016 : art. 145-VIII du Code général des impôts qui dispose: «Les contribuables sont tenus de mentionner l'identifiant commun de l’entreprise sur les factures ou les documents tenant lieu qu’ils délivrent à leurs clients ainsi que sur toutes les déclarations fiscales prévues par le présent code».

- Décret n° 2-11-63 du 16 joumada II 1432 portant création de l'identifiant commun de l'entreprise. (B.O. n° 5952 du 16 juin 2011).

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RM/ 14 Janvier 2016

الأحد، 10 يناير 2016

Les contrats à durée déterminée (CDD) dans la fonction publique:


L'administration veut avoir recours au CDD comme en droit commun;

Selon l'article 6 bis du dahir n° 1-58-008 du 24 février 1958 portant statut Général de la fonction publique, tel qu'il a été modifié et complété par la loi n° 50-05 du 18 février 2011, les administrations publiques peuvent recruter par contrats des agents, dans les conditions et les modalités fixées par un décret. Ce dernier devra fixer les conditions de recrutement et les droits et obligations des deux parties et introduire, pour la première fois, la contractualisation dans la fonction publique. La finalisation de ce texte est en cours ce janvier 2016. Deux types de contrats seront proposés comme suit : 

Type 1 : 
La contractualisation fonctionnelle : 
Ce type de contrat a pour objectif la réalisation des projets ou des études et sur la prestation de services de consulting et d’expertise pour assurer les missions de conseil et de pilotage des études et des projets structurels. Selon, la première mouture du décret, seuls les candidats de hautes compétences qui justifient d’une expérience professionnelle d’au moins 10 ans peuvent en bénéficier.

La durée : ce type de contrat est d'une durée maximale de deux ans, renouvelable une seule fois.
Processus de recrutement : Un entretien oral mené par une commission composée de trois membres sélectionnera les profils recherchés. Aucun concours par écrit ne serait exigé.
Rémunération : Le texte du décret fixe actuellement une indemnité forfaitaire de 50.000 dhs.

Type 2 : 
La contractualisation pour l’exécution de certaines tâches de manière temporaire : 
Ce type de contrat a pour objet de combler temporairement le vide au niveau de certains postes pour répondre aux besoins des usagers du service public lorsque un poste est vacant à cause d'un congé de maternité, invalidité ou tout autres raison d'absence de longue durée concernant l'un ou l'une des titulaires de la fonction publique.

La durée:  contrairement au premier type de contrat, la durée n'est pas fixée par une durée comme il est le cas pour le premier type de contrat, ce contrat pourrait être d'une durée plus longue, mais il ne peut être renouvelé qu'une seule fois.

Notons enfin que les contractuels devront se soumettre également aux conditions de candidature fixées par le statut général de la fonction publique et le nombre de ces contractuels devrait être limité à 12 pour chaque administration. 

Lire également :
Le contrat à durée déterminée (CDD) : une nouvelle réglementation à venir ..

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الأربعاء، 6 يناير 2016

MRE : Dédouanement d'un véhicule selon la L.F 2016


Le régime fiscal en faveur des marocains résidents à l’étranger relatif au dédouanement d'un véhicule est institué par la loi de finances 2013 et amendé par la nouvelle loi de finances de 2016.

Le dédouanement avec bénéfice d'un abattement de 90%est accordé en dérogation aux dispositions du code des douanes et impôts indirects aux marocains résidents à l’étranger.

Le taux de l’abattement indiqué est consenti dans la limite d’une valeur à l’état neuf de la voiture de 300.000 dirhams. La tranche supérieure à ce seuil est soumise au paiement des droits et taxes normalement exigibles.

L'octroi de l'abattement est subordonné au respect des conditions suivantes :



ü  Le MRE bénéficiaire doit être âgé de 60 ans et plus (L'abattement de 90% ne peut être accordé aux personnes installées définitivement au Maroc).

ü  Le MRE bénéficiaire doit avoir effectivement séjourné à l'étranger pendant au moins 10 ans (Cet avantage est réservé uniquement aux véhicules de tourisme, équipée d'un moteur essence, diesel ou de technologie hybride, conçue pour le transport de neuf personnes ou moins chauffeur inclus, (le nombre de place est celui indiqué sur la carte grise), et autorisée pour la circulation sur la voie publique. 
Exclusion : Les autres véhicules tels que les motocycles, les quads, les véhicules de kart-cross et similaires ainsi que les véhicules utilitaires, les véhicules à usage mixte, les camping-cars, les camionnettes, les pick-up, les véhicules double cabines sont exclus.

ü  Avantage limité à un seul véhicule dans la vie du bénéficiaire.

ü  La taxation est calculée sur la base d'une valeur estimée, à l'état neuf, selon la marque, le modèle et les spécifications du véhicule considéré et ce, à hauteur maximale de 300 000 Dhs. La tranche supérieure à cette valeur sera soumise au paiement des droits et taxes exigibles dans le cadre du droit commun.

ü  Non cumul du bénéfice de l'abattement de 90% avec le bénéfice du « vieillissement » prévu pour les cas de dédouanement dans le cadre d'un retour définitif.

ü  Non cumul du bénéfice de l'abattement de 90% avec les avantages prévus par les accords tarifaires ou de libre échange conclus par le Maroc.

ü  Non cumul du bénéfice de l'abattement de 90% avec les avantages accordés aux diplomates marocains etassimilés rappelés à l'Administration Centrale.

Notons enfin, cette avantage de faveur est accordé une seule fois dans la vie du bénéficiaire. Le véhicule dédouané au bénéficie de l'avantage ne peut être ni vendu, ni cédé pendant 5 ans. Cette condition est levée en cas de décès du bénéficiaire.

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RM / Janvier 2016

الأحد، 3 يناير 2016

Comment ne pas se faire spolier ses biens fonciers ?


Malheureusement, il n'existe pas une méthode pour être sûr, complètement et définitivement sûr de ne pas être victime de spoliation foncière ! 

Des terrains vendus à l’insu de leurs propriétaires, c'est inacceptable et c'est honteux de ne pas blâmer l'Agence Nationale de la Conservation Foncière, du Cadastre et de la Cartographie (ANCFCC) qui est supposée être un partenaire de la justice dans le domaine de la sécurité et de la gestion foncières.

La mise en garde contre les prédateurs de biens immobilier, lancée durant l'été 2014 est toujours valable, le nombre des victimes de spoliation des biens immobiliers est important dans le royaume. Le dernier communiqué du département du ministère de justice qui date du 29 décembre 2015, a livré une liste des recommandations tendant à faire face à l'appropriation illégale de bien fonciers. Les recommandations concernent principalement, l'amendement de l’article 4 de la loi n° 39-08 portant code des droits réels (entré en vigueur fin mai 2012) pour introduire la "procuration sous sa forme authentique", la mise en place d'un registre national des procurations, legs et testaments pour centraliser les données liées aux transactions immobilières. Le parquet devrait également participer pour éradiquer le problème en prenant partie à tout litige civil ayant trait au sujet de spoliation immobilière. 

En attendant, la concrétisation des dernières recommandations par la mise en place des mesures efficaces. L'obtention d'un certificat de propriété régulièrement permettra de vérifier si l'état du bien auprès de la Conservation foncière n’a pas été modifié et ainsi s'assurer que le bien est toujours en possession de son détenteur. 

Comment obtenir un certificat sur titre foncier ?
Toute personne (propriétaire ou non propriétaire) peut obtenir les renseignements consignés aux livres fonciers et dans les archives de la conservation, moyennant le paiement des droits réglementaires de recherche et copie.
A cet effet, le propriétaire d’un bien immobilier peut présenter au conservateur de la propriété foncière une réquisition tendant à la délivrance suivant le cas : 
  • d'un certificat constatant la concordance d'un titre foncier et du duplicata dudit titre; 
  • de la copie d'un titre foncier et des mentions y consignées ou des seules mentions spécialement désignées dans la réquisition des intéressés; 
  • d'un certificat de non inscription;
  • de la copie authentique, faisant foi en justice, de tous actes ou autres documents déposés au dossier d'un immeuble immatriculé;
  • de la copie ou extrait de plans intéressant les propriétés immatriculées déposés dans les archives fonciers.

Notons enfin, la possibilité de consulter les registres de conservation foncière par voie électronique figure parmi les dernières recommandations.

Blog de Droit Marocain
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RM / Janvier 2016

الجمعة، 1 يناير 2016

نتائج ووثائق وشروط التسجيل في مكتب التكوين المهني وانعاش الشغل بالمغرب + طريقة وكيفية التسجيل بالموقع - 2016 - 2017 - résultats ofppt maroc + comment inscription sur le site






السلام عليكم ورحمة الله تعالى وبركاته


Bienvenue sur le site d'inscription en ligne dans les formations des niveaux Technicien Spécialisé et Technicien (Formations Diplômantes et Qualifiantes) dispensées par les établissements de l'OFPPT

Bienvenue sur le site d'inscription en ligne de l'OFPPT.
Ce site contient les informations sur:

- toutes les filières de formation dispensées à l'OFPPT,
- les conditions d'accès à ces filières,
- les modalités de sélection des candidats.
Il permet la préinscription en ligne des candidats pour les filières des niveaux "Technicien Spécialisé" (≥ Bac) et  "Technicien" (Niveau Bac).
Pour les autres niveaux (9ème année secondaire collégiale et 6ème année primaire), la préinscription se fait directement auprès des établissements de formation.
مرحبا بكم على موقع مكتب التكوين المهني و إنعاش الشغل للتسجيل على الانترنت.
يحتوي هذا الموقع على معلومات عن :

- شعب التكوين المتوفرة بالمؤسسات التابعة للمكتب،
- شروط الولوج إلى هذه الشعب،
- كيفية الانتقاء للولوج إلى هذه الشعب.

يسمح هذا الموقع للمترشحين الحاصلين على الباكالوريا و ذوي مستوى الباكالوريا بالتسجيل المسبق في مستويات التكوين "تقني متخصص" و "تقني".

و بالنسبة للمستويات الدراسية الأخرى (الثالثة ثانوي إعدادي و السادسة ابتدائي)، يتم التسجيل المسبق مباشرة في مؤسسات التكوين.

اقدم لكم اليوم ان شاء الله الطريقة البسيطة للتسجيل على

موقع التكوين المهني وانعاش الشغل وكذلك طريقة الاطلاع على النتائج

النهائية  التي ستتعرف من خلالها خلالها عن

  قبول ملفك بمركز التكوين والتاهيل المهني بمدينتك من عدمه ؟

 وذلك  عبر موقع " مكتب التكوين المهني وانعاش الشغل "


" office de la formation professionnelle et de la  promotion du travail "


الشروط المطلوبة حسب سنة 2015 :


مستوى التقني المتخصص:

مفتوح في وجه المرشحين الذين لا يتعدى عمرهم 30 سنة عند تاريخ بداية التكوين و
 الحاصلين على شهادة الباكالوريا او ما يعادلها.و يخول للقطاعات المكونة تمديد
 سن المرشحين الحاصلين على الإجازة الراغبين في ولوج هذا السلك إلى 30 سنة.

مستوى التقني:

مفتوح في وجه المرشحون الذين لا يتعدى عمرهم 30 سنة عند تاريخ بداية التكوين 
و المتوفرون على مستوى دراسي أدناه السنة الختامية بكاملها من سلك الباكالوريا.

مستوى التأهيل:

مفتوح في وجه المرشحين الذين يتراوح عمرهم بين 15 و 30 سنة عند تاريخ
 بداية التكوين و المتوفرين على مستوى دراسي أدناه نهاية السنة الثالثة من السلك الإعدادي بكاملها.

مستوى التخصص:

مفتوح في وجه المرشحون من مستوى دراسي أدناه السنة السادس من التعليم الابتدائي 
بكاملها و الذين تتراوح أعمارهم بين 15 و 30 سنة عند تاريخ بداية التكوين

وتودع الملفات مباشرة لدى مؤسسة التكوين المهني المرغوب فيها، بعد
التسجيل الأولي عبر الانترنت، هذه السنة التسجيل سيكون انطلاقا من الجمعة 22 أبريل 2016


ااا

1 - طريقة التسجيل في الموقع :

 تدخل لهذا الرابط  للتسجيل :
 


 أولا : 

فاف


رقم البطاقة الوطنية * (Votre Numéro d'identité nationale (CIN
 الرقم الوطني  أو رمز مسار -  Votre code national de l'étudiant CNE ou code Massar
تاريخ الازياد * Date Naissance 
الجنسية * Nationalité
ثم اضغط على étape suivente


ثانيا:


اغا

Niveau Scolarité *      المستوى
Catégorie     *  الشعبة
Branche     *  التوجه
Ville *      المدينة
Etablissement *    المؤسسة  
 Statut *      الوضع
Niveau de Formation *       مستوى التعليم
1er Choix  *     الاختيار 1
 2ème Choix *      الاختيار2
3ème Choix  * الاختيار 3

 ثم اضغط على étape suivente

ثالثا :

اللل

  *الجنس
  * مكان الازدياد
 *  الاسم العائلي بالفرنسية والعربية
  * الاسم الشخصي بالفرنسية والعربية
الإسم العائلي للأب - Nom du père
الإسم الشخصي للأب - Prénom du père
مهنة الأب - Métier du père
الإسم العائلي للأم - Nom de la mère
الإسم الشخصي للأم - Prénom de la mère
مهنة الأم - Métier de la mère
  * العنوان
Suite* تتمة العنوان
 * رقم الهاتف النقال
  * البريد الالكتروني
 * تاكيد البريد الالكتروني
 
 ثم اضغط على étape suivente

 اخيرا :

  * اختر السؤال السري
 * جوابك
 توافق على الشروط بوضع العلامة -  Et accepté les conditions
valider inscription * اضغط  التأكيد لانهاء التسجيل

 ---------------------------------  

هام جدا :

تنبيه : قم بتسجيل LOGIN utilisateur و Mot de Passe

سوف تحتاجهم بعد ذلك لولوج الموقع 


 بعد تسجيل المعلومات تضغط على  imprimer

لإستخراج الإستمارة وترفقها بعد ذلك مع باقي الوثائق

التي سأتطرق إليها

_______________________________________________

 4 - أهم الوثائق المطلوبة للتسجيل في التكوين المهني :

 ااا

 بخصوص ' تخصص ' : Spécialisation
 بخصوص ' التأهيلي ' :  Qualification
 بخصوص 'التقني ' :  Technicien

° ملف الترشيح يتم سحبه من مركز التكوين المهني ثمنه : 50 درهم 

والذي تقوم بتعبئته.

° نسخة من الدبلوم أو شهادة مدرسية تثبيت المستوى 

التعليمي المطلوب ' مستوى إبتدائي - أو ثانوي إعدادي

- أو ثانوي تأهيلي '

2° صور شمسية

° نسخة مكبرة من بطاقة التعريف الوطنية ( البيوميترية )

1° نسخة من عقد الإزدياد للأشخاص غير المتوفرين 

على البطاقة الوطنية للتعريف البيوميترية

بخصوص تقني متخصص :  Technicien Spécialisé 


° ملف الترشيح يتم سحبه من مركز التكوين المهني ثمنه : 50 درهم 

والذي تقوم بتعبئته.

2° صور شمسية


° نسخة مكبرة من بطاقة التعريف الوطنية ( البيوميترية )

1° نسخة من عقد الإزدياد للأشخاص غير المتوفرين 

على البطاقة الوطنية للتعريف البيوميترية

°نسخة من بيان كشف النقط للبكالوريا مصادق عليها تسحبها من الأكاديمية

°نسخة مصادق عليها من شهادة الباكلوريا


° نسخة من مصادق عليها من شهادة الإجازة

بالنسبة للمترشحين المجازين

وأخيرا مصاريف التسجيل لجميع المستويات :

 الشعبةالمبلغ بالدرهم
تقني متخصص750
تقني600
تأهيلي450
متخصص300
تكوين مرادف للتقني المتخصص750
تكوين مرادف لمستوى تقني600
تكوين مرادف للمستوى التأهيلي450
تكوين مرادف للمستوى المتخصص300

Le montant des frais d'inscription est relatif au niveau de 
formation dans lequel le candidat désire s'inscrire. 
- Pour le niveau Technicien Spécialisé ( الممكن ولوجه بشهادة البكاوريا على الاقل) ,
 ce montant est de 750 DH; 
- Pour le niveau Technicien (الممكن ولوجه بمستوى البكالوريا), ce montant est de 600 DH

- Pour le niveau Qualification (التاهيل الخاص بالثالثة ثانوي إعدادي), ce montant est de 450 DH
- Pour le niveau Spécialisation ( الممكن ولوجها بمستوى الابتدائي على الاقل), ce montant est de 300 DH

__________________________________________

2 - بعد صدور النتائج النهائية ولمعرفة نتيجة
 هل ثم قبلوك أم لا، إليك طريقة الاطلاع على النتيجة :


هنالك طريقتين لمعرفة النتيجة :


تدخل للموقع من هنا :

 الرابط الأول :

http://www.inscription-ofppt.ma/resultatSearch.do

 قم بإدخال CEF ، هذا الرقم تجده في الورقة التي إجتزت بها الإمتحان

الرابط الثاني :

http://www.inscription-ofppt.ma/resultatSearchBacPro.do

تدخل هذه المعلومات :

CNI : رقم البطاقة الوطنية

 أو قم بإدخال  CEF  ، هذا الرقم تجده في الورقة التي إجتزت بها الإمتحان
ثم تدخل الإسم العائلي : Nom
والإسم الشخصي :  Prénom
 ثم إضغط على : Recherche

أو تدخل للموقع من هنا :

 http://www.ofppt.ma/

بعد ولوج الموقع، مرر الفأرة على ' inscription en ligne '
 
وثم إضغط على  Résultats CCP 

_________________________

نسيان كلمة السر وكلمة الدخول للموقع، معرفة الرقم السري في حالة نسيت
mot de passe oublié - récupérer mot de passe ofppt
j'ai oublié mon mot de passe ofppt - outlook 365 login sign up in gmail
ofppt al takwin -

في حالة نسيانك أو فقدانك لمعلومات الدخول من كلمة السر

وكلمة المرور ، إليك طريقة إسترجاعهما :

أولا راجع الإميل الخاص بك ربما تجد فيه معلومات التسجيل

سابقا،أو من خلال إتباع هذه الطريقة :


قم بالدخول لهذا الرابط :

http://www.inscription-ofppt.ma/resultatSearch.do
 
ببؤرب

 أوحاول من خلال هذا الرابط بإدخال الإميل الخاص بك

http://www.ofppt.ma/


بعد الدخول مرر الفأرة على '' Connexion '' ، ثم قم بإختيار

  • Mot de passe oublié ?
  • في حالة نسيان كلمة المرور
  • Identifiant oublié ?
  • في حالة نسيان إسم الدخول
ولا تنسى فتح الإميل لإستعادة المعلومات الخاصة بك

إذا لم تنجح العملية ، تواصل معهم عبر صفحتهم الرسمية على الفيسبوك


https://www.facebook.com/Inscription.OFPPT/
 

أو عبر العنوان وهذه الأرقام الهاتفية المباشرة :

Siège : Intersection de la Route B.O. n° 50 et la Route Nationale 11
BP 40207 / 20 270 Sidi Maârouf - Casablanca


Tél :05 22 63 45 47
Tél :05 22 63 44 44


________________________


3 - آخر أجل للتسجيل في التكوين المهني :
: Le Dernier délai ' jour' pour s'inscrire à l'OFPPT   

بالنسبة للتسجيل في مكتب التكوين المهني فيبتدئ في شهر أبريل وغالبا أواخره،

فيما يتعلق بآخر أجل للتسجيل في التكوين المهني، فليس هناك وقت محدد ومضبوط

 لأن الأمر يرتبط بعدد المناصب الشاغرة، فكلما إمتلأت تقل مدة التسجيل، وكلما كانت شاغرة يمتد

وقت التسجيل، لهذا من الأفضل التوجه ل ISTA للإستفسار عن آخر أجل ؟؟!!


انتهى 

حظ موفق للجميع ان شاء الله تعالى 
  
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